条件Generales de Vente Etex Building Performance SA

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  1. OffresSAUF规定Expresse,NoSioRes Ainsi que NoS小册子,Listes de Prix,目录et routes Autres信息SontEntièrementSans义务Et Ne Nougagent en AucuneManière。Nous Avons LeDroitàTout时刻D'ArrêterLa制作De Certains Biens de Notre Gamme。UN&N'EST ScalirsQu'Aprèsl'接受de l'offre par l'ahcheteur et / ou l'Envoi d'Une确认de commente par。Leséchantillons,Les Dimensions et Les Teintes Ne Sont qu'approximatiens et ne dononent qu'unerepésentationquadimation despropriétésdumatériau。

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  1. 分册Lesdélaisde livraison sont inffumatifs。Si la Livraison EstRetardéede trois Mois ou Plus,L'Acheteur A Le Droit D'Annuler Sa Commande SansDroitàAucuneindemnité。Toutes Les MarchandisesSontRéputéesAvoirétélivréesetacceptéesdèsLeurChilement Dans Ou Sur Le Moyen de Tread。Quel Que Soit LePropriétaire,Le Risque DeDestructionéve​​ntuelledes Marchandises EstTransféréàLaivraison。LesDéfautsÁiventêtreSmatementésàlalivraison,àdéfautde Quoi IlsSontRéputésAvoirétéCalceptés。les虎钳cachésdoiventêtresecurchéesparécritdans les 8 jours suivant leurdécouverte,sous peine de forclusion。

  1. Paiement这8天的时间是être contestées, à défaut,然后是réputées acceptées。réclamation我们不能这样做à制作的吊杆的所有权。Sauf公约反对你提到écrite,在espèces à诺特siège社会à Willebroek的支付费用的制作。在付款的延迟条款中,intérêt 12%和dommages-intérêts的10%的条款是所有权的全部,并且在付款时没有附加条款préalable。在不付款的情况下,付款方式是légalement不付款préavis,支票付款方式是facturé第一付款方式是生产付款方式。我们的行李号码是également,我们的行李号码是intégral。担保的需方的悬挂权或转让权supplémentaires在变更情况中,在失败情况中,在解散情况中,等等,在sérieux中在'insolvabilité中签名。我们现在在这里propriété jusqu'au paiement intégral du prix。我们的网址是propriété我们的网址是transférée我们的网址是'après付款intégral。

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  1. Force MajeureetcomévisibilitéNOS参与Sont Sundus En Cas de Fore Mailure。La Force Majeure EstConsidéréeyoume uneCirconstanceImprévuerendant不可能L'Exécutiondutront,Le Comfriquant Ou Augmentant SonCoët,De Telle Sorte Que L'ExécutionedeNos订婚Ne Puisse PlusêtreRaisonnablementrevendiquée。Nous Avons Le DroitdeRésilierLeTridatSansIndemnitéSILA情况De Fore Maveure Dure Plus de Trois Mois。Si,En Raison de CirconstanceParticulières,Les关系SontModifiéesdeManièreSérieuse,尼苏姆斯en Droit de DemanderUneRévisionafin que les关系ReviennentàLeurétatd'Leurétatd'OleTine。

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